Présentation de la marque BMS SYSTEME D'AGENCEMENT
Déposée le 20 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BRIOUDE FABRICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BMS SYSTEME D'AGENCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOUDE FABRICATION domicilié(e) ZI Avenue de Bellande, 07200 AUBENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 642 483 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIOUDE FABRICATION (SA) - France.
La marque BMS SYSTEME D'AGENCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BMS SYSTEME D'AGENCEMENT est expirée depuis le 20 décembre 2005.
BRIOUDE FABRICATION a également déposé les autres marques suivantes : SYLVAL
BRIOUDE FABRICATION (SA) - ZI Avenue de Bellande, 07200 AUBENAS - France - SIREN 328642483
BRIOUDE FABRICATION (SA) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques - Panneaux de porte métalliques Portails métalliques - Panneaux pour la construction métallique - Constructions transportables métalliques Serrurerie et quincaillerie métalliques - Tuyaux métalliques Matériaux de construction non métallique, tuyaux rigides non métalliques pour la construction - constructions transportables non métalliques - Cloisons non métalliques - Portails non métalliques - Panneaux pour la construction non métalliques - Panneaux de porte non métalliques Meubles, armoires, glaces (miroirs) cadres en bois massif, en bois lamellé-collé, en panneaux de particules à forte densité (Médium) en verre, en matières plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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